Marque enregistrée - Marque en vigueur

MINI TAILLE
CEICA, SARL

Numéro de dépôt :
4242831
Date de dépôt :
22/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2026
MINI TAILLE de CEICA

Présentation de la marque MINI TAILLE

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINI TAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEICA domicilié(e) ZI, GENEVE OCEAN - 71520 - DOMPIERRE LES ORMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 734 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEICA, M. FRANCK CHARNAY domicilié(e) ZI, GENEVE OCEAN - 71520 - DOMPIERRE LES ORMES - France.

La marque MINI TAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242831.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI TAILLE arrivera à expiration en date du 22 janvier 2026.

CEICA a également déposé les autres marques suivantes : MAXI TAILLE , CONCEPT 345 , FLEXI TAILLE , OPTI DEBIT


CEICA, SARL - ZI, GENEVE OCEAN - 71520 - DOMPIERRE LES ORMES - France - SIREN 443734017


CEICA, M. FRANCK CHARNAY - ZI, GENEVE OCEAN - 71520 - DOMPIERRE LES ORMES - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Machines-outils ; machines à travailler le bois .